MENTIONS LEGALES ...

1. PRESENTATION

Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, notre site web créé par Madame Laurie Tonnellier, propriétaire du site www.energie-sophrologie.com, met à disposition du public les informations concernant notre entreprise.
Eventuellement modifiables, nous vous invitons donc à consulter nos mentions légales le plus souvent possible, de manière à en prendre connaissance fréquemment.

Editeur du site:

Laurie TONNELLIER
20-22 avenue du Général Sarrail, Bât C

78400 CHATOU

06.10.91.33.41

tlsophrologie@gmail.com
 

Forme Juridique: Entreprise individuelle

SIRET : 82305021600022

Numéro de TVA Intercommunautaire: FR43823050216

Code APE: Activités de santé humaine non classées ailleurs (8690F)

Laurie Tonnellier, personne physique, est la responsable de la publication, dont l’adresse e-mail est la suivante : tlsophrologie@gmail.com.

Le webmaster, Laurie Tonnellier, est responsable de l’administration du site, dont l’adresse e-mail est la suivante : tlsophrologie@gmail.com.

Le site www.energie-sophrologie.com est hébergé par:

Hébergeur​:

Wix

Wix.com Inc.
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Téléphone : +1 415-639-9034. 

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Dans le cadre de l’utilisation de notre site internet, vous pouvez être amenés à nous communiquer des informations personnelles.
Ces informations sont conservées de manière confidentielle et destinées exclusivement à Madame Laurie Tonnellier.

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Propriété intellectuelle:

Les éléments figurant au sein du présent site, tels que sons, images, photographies, vidéos, écrits, animations, programmes, charte graphique, utilitaires, bases de données, logiciel, sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et appartiennent à Laurie Tonnellier ou à son hébergeur Wix.com.

L’utilisateur s’interdit de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle afférents à ces éléments et notamment de les reproduire, représenter, modifier, adapter, traduire, d’en extraire et/ou réutiliser une partie qualitativement ou quantitativement substantielle, à l’exclusion des actes nécessaires à leur usage normal et conforme.

2. MEDIATION

Conformément aux dispositions des articles L 611-1 et R 612-1 et suivants du Code de la Consommation concernant le règlement amiable des litiges : Lorsque le consommateur a adressé une réclamation écrite au professionnel et qu’il n’a pas obtenu satisfaction ou de réponse dans un délai de deux mois, il peut soumettre gratuitement sa réclamation au médiateur de la consommation. Le médiateur doit être saisi dans le délai maximal d’un an à compter de la réclamation initiale.
 

L'entité de médiation retenue est: CNPM - MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur: https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM - MEDIATION DE LA CONSOMMATION - 27 Avenue de la Libération - 42400 SAINT CHAMOND

3. CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSES

En utilisant notre site web www.energie-sophrologie.com, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu’une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée. Les dates et heures d’interruptions seront néanmoins précisées à l’avance aux utilisateurs.

4. LES PRODUITS OU SERVICES PROPOSES PAR WWW.ENERGIE-SOPHROLOGIE.COM

En accord avec sa politique de communication, le site www.energie-sophrologie.com a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les services proposés par Laurie Tonnellier, qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site www.energie-sophrologie.com

5. LIMITATIONS CONTRACTUELLES

Les informations retranscrites sur notre site web www.energie-sophrologie.com font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications.
Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous auront pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler par mail à tlsophrologi@gmail.com

Les liens reliés directement ou indirectement à notre site web www.energie-sophrologie.com ne sont pas sous le contrôle de notre société. Par conséquent, nous ne pouvons nous assurer de l’exactitude des informations présentes sur ces autres sites Internet.

6. DROIT APPLICABLE ET LOIS CONCERNEES

Soumis au droit français, le site web www.energie-sophrologie.com est encadré par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.

> Conditions Générales de Vente ou de Prestations de service

 CABINET DE SOPHROLOGIE
 
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